Prix

Les prix des publications sont indiqués en euros toutes taxes comprises et sont garantis sous réserve de modification du taux de la TVA.

Une facture détaillée vous sera adressée indépendamment de votre colis. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.

• France et autres pays de l’Union européenne
  Les publications commandées sont assujetties à la TVA française sauf pour les établissements possesseurs d’un numéro de TVA intracommunautaire.
• DOM-TOM
  Toute commande entrainant une expédition dans les DOM-TOM est exonérée de TVA. Cette exonération s’applique au prix de vente des publications et à la prestation de transport.
• Autres pays
  Toute commande est exonérée de la TVA. Des droits de douane peuvent être exigés. Toute commande est payable en euros.

Modes et délais de livraison

Toutes nos livraisons sont assurées par La Poste. La remise du colis sera effectuée à l’adresse que vous nous aurez indiquée lors de votre commande ou par la délivrance d’un avis de mise à disposition en votre ­absence.

Le délai d’acheminement est compris entre 2 et 10 jours pour un envoi postal en France métropolitaine et entre 15 et 20 jours pour un envoi dans les DOM-TOM ou à l’étranger. Ce délai est donné à titre indicatif pour ­toutes les publications disponibles.

Participation aux frais de conditionnement et d’expédition

• France métropolitaine
  Pour toute commande inférieure à 100 € TTC à livrer en France ­métropolitaine et Corse, la ­participation aux frais de port est de 5 € TTC.
  À partir de 100 € TTC d’achat, le port est gratuit.
• Union européenne et DOM
  Participation forfaitaire de 8 € HT pour un article + 1 € HT par article supplémentaire.
• Étranger et TOM
  Participation forfaitaire de 13 € HT + 1 € HT par article supplémentaire ou selon tarif postal en vigueur au-delà de 10 articles commandés.

Paiement

Toute commande, à l’exception de celle émanant d’établissements de formation, doit être accompagnée de son règlement par carte bancaire ou par chèque à l’ordre d’Educagri éditions. Une facture acquittée sera fournie sur simple demande.

Les commandes émanant des établissements de formation et administrations doivent être signées par le responsable de l’établissement et ­doivent être munies du tampon de l’établissement. Elles sont payables à réception de facture.

Satisfait ou remboursé

En application de l’article L121-16 du code de la consommation, tout client a la possibilité de retourner à ses frais les ouvrages achetés, dans un délai de 7 jours à compter de leur livraison pour en obtenir l’échange ou le remboursement.

Tout retour est à effectuer auprès de :

L'Institut Agro Dijon - Educagri éditions – BP 87999 – 21079 DIJON CEDEX.

Prêt en bibliothèques et droits de diffusion

Toutes nos publications éditées sous notre marque peuvent faire l’objet de prêts en bibliothèques (livres, CD, DVD). Les droits des films ont été libérés pour une utilisation en classe. Dans tout autre cas, une demande d’autorisation de diffusion doit être faite auprès de nos services.

Abonnements aux ressources numériques (packs thématiques, VOD, manuels, cahiers, autres ressources numériques)

Données personnelles

Voir la page sur les données personnelles (lien).

Litiges

Le lieu de formation du contrat est dans tous les cas la France.

Les relations entre les parties seront en conséquence régies par le droit français et la compétence territoriale exclusive est donnée aux juridictions françaises.